Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://cuisson-constructionmetallique.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Mr BUTIN Nicolas, SAS Cuisson 
• Contact : cuisson@wanadoo.fr – 04 77 62 20 31
• Adresse postale :38 imp de la conche, 42260 SAINT-MARTIN-LA-SAUVETE
• Identification de l’entreprise : SAS au capital social de 32 000€ –
  SIREN : 343657417 – RCS : Roanne

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : IONOS SARL
• Adresse : 7 Place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France.
• Contact : www.ionos.fr

3. Directeur de la publication

Le responsable de la publication est : Mr BUTIN Nicolas

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, et vidéos sont la propriété exclusive de SAS CUISSON, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur.

5. Limitation de responsabilité

 cuisson-constructionmetallique.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne peut être tenu responsable des omissions ou des lacunes dans la mise à jour.